Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADNChocolat (académie De Neuville Chocolat)
De Neuville, SAS

Numéro de dépôt :
3728349
Date de dépôt :
07/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2020
ADNChocolat (académie De Neuville Chocolat) de De Neuville

Présentation de la marque ADNChocolat (académie De Neuville Chocolat)

Déposée le 7 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) De Neuville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADNChocolat (académie De Neuville Chocolat) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) De Neuville domicilié(e) 9 PROMENADE DE LA CHOCOLATERIE - 77186 - NOISIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 957 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, De Neuville domicilié(e) 9 PROMENADE DE LA CHOCOLATERIE - 77186 - NOISIEL - France.

La marque ADNChocolat (académie De Neuville Chocolat) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADNChocolat (académie De Neuville Chocolat) est expirée depuis le 7 avril 2020.

De Neuville a également déposé les autres marques suivantes : DE NEUVILLE LES CHOCOLATS FRANCAIS , CACAO ET CHOCOLAT , DE NEUVILLE CHOCOLAT , de Neuville Chocolat français , DE NEUVILLE VIVONS GOURMANDS , LE CHOCOLAT GOURMAND , de Neuville , DE NEUVILLE & MOI , MARCHE AU CHOCOLAT DE NEUVILLE CHOCOLAT FRANCAIS , LES INSTANTS DE NEUVILLE


De Neuville, SAS - 9 PROMENADE DE LA CHOCOLATERIE - 77186 - NOISIEL - France - SIREN 337957328


De Neuville - 9 PROMENADE DE LA CHOCOLATERIE - 77186 - NOISIEL - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Formation.